Les r?gles de reproduction - Archives
Les r?gles de reproduction
La reproduction des documents est une facilit? accord?e aux lecteurs et non un droit. Elle est soumise ? autorisation pr?alable du responsable de la salle de lecture et peut ?tre refus?e, notamment en raison de l'?tat du document ou de la nature des supports. Au sein d'EDF Archives, il n'est donc pas autoris? de photocopier ni de num?riser les archives historiques, les fonds photographiques, etc. Les exceptions ? cette r?gle sont ?tudi?es au cas par cas.
Les documents consult?s sous d?rogation ne sont en aucun cas reproductibles.
L'utilisation d'appareils photographiques (sans flash) en salle de lecture est autoris?e mais soumise ? autorisation pr?alable du responsable de la salle de lecture. Elle ne doit pas perturber le bon fonctionnement du service et ?tre pratiqu?e dans des conditions propres ? pr?server le document.
Toute reproduction de document est soumise ? une autorisation comportant la description des pi?ces reproduites. Cette autorisation est compl?t?e et sign?e par le chercheur qui s'engage ? v?rifier les droits d'auteur et ? obtenir le droit de communiquer ces reproductions.