Les règles de reproduction - Archives
Les règles de reproduction
La reproduction des documents est une facilité accordée aux lecteurs et non un droit. Elle est soumise à autorisation préalable du responsable de la salle de lecture et peut être refusée, notamment en raison de l'état du document ou de la nature des supports. Au sein d'EDF Archives, il n'est donc pas autorisé de photocopier ni de numériser les archives historiques, les fonds photographiques, etc. Les exceptions à cette règle sont étudiées au cas par cas.
Les documents consultés sous dérogation ne sont en aucun cas reproductibles.
L'utilisation d'appareils photographiques (sans flash) en salle de lecture est autorisée mais soumise à autorisation préalable du responsable de la salle de lecture. Elle ne doit pas perturber le bon fonctionnement du service et être pratiquée dans des conditions propres à préserver le document.
Toute reproduction de document est soumise à une autorisation comportant la description des pièces reproduites. Cette autorisation est complétée et signée par le chercheur qui s'engage à vérifier les droits d'auteur et à obtenir le droit de communiquer ces reproductions.